Jacques Roucoules
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Roucoules (Jacques)
hôpital Saint-Camille de Bry-sur-Marne
Objet:
à la section sanitaire
Au titre de l'article R. 712-19 (I, 17°)
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
JORFTEXT000000795107
(source JORF)
nomination
30 Octobre 2003
30/10/2003
De:
Roucoules (Jacques)
hôpital Saint-Camille de Bry-sur-Marne
Objet:
III. - La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Un médecin salarié exerçant dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
JORFTEXT000000795107
(source JORF)
composition
30 Octobre 2003
30/10/2003
De:
Roucoules (Jacques)
Docteur
chef du service de rhumatologie de l'hôpital Saint-Camille, à Bry-sur-Marne (Val-de-Marne)
Objet:
membre suppléant à la section sanitaire et à la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Remplace:
M. Mourad
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
suppleant
JORFTEXT000000416678
(source JORF)
nomination
13 Décembre 2002
13/12/2002